Même en programmant en toute fin de journée une réunion d’information et de concertation sur le futur Schéma de cohérence territoriale (Scot), la Communauté d’agglomération Royan Atlantique peine à attirer en masse les habitants du territoire. Nouvel exemple à Royan, le lundi 5 juin. Devant Patrick Marengo et les trois techniciens du service chargé du dossier au sein de la Cara, l’auditoire, clairsemé, avait majoritairement des attentes, des griefs, plutôt, « royanno-royannais », notait celui qui, certes, coiffe la double casquette de maire de la ville-centre et de vice-président de l’Agglomération…

Même en programmant en toute fin de journée une réunion d’information et de concertation sur le futur Schéma de cohérence territoriale (Scot), la Communauté d’agglomération Royan Atlantique peine à attirer en masse les habitants du territoire. Nouvel exemple à Royan, le lundi 5 juin. Devant Patrick Marengo et les trois techniciens du service chargé du dossier au sein de la Cara, l’auditoire, clairsemé, avait majoritairement des attentes, des griefs, plutôt, « royanno-royannais », notait celui qui, certes, coiffe la double casquette de maire de la ville-centre et de vice-président de l’Agglomération en charge, notamment, du stratégique Schéma de cohérence territoriale.

Le prochain Scot aura pourtant un impact direct et majeur sur le développement du territoire d’ici à 2040 et, par extension, sur la vie quotidienne des habitants permanents du Pays royannais. L’impact risque d’être d’autant plus grand que « la sobriété foncière sera le maître-mot », a rappelé le 5 juin Patrick Marengo. « Notre territoire a consommé 457 hectares d’espaces naturels et agricoles. Je ne sais pas si nous pourrons atteindre cet objectif, mais l’État demande aux collectivités d’atteindre le zéro artificialisation nette d’ici à 2050. »

Fin de l’étalement

Pour écrire ses règles en matière de développement pour la période 2020-2040, la Cara ne part pas d’une feuille vierge. Il n’aura échappé à personne que l’année de démarrage, 2020, est dépassée. La raison tient au rejet par le préfet, en 2019, de la première mouture du Scot de la Communauté d’agglomération Royan Atlantique. Le projet de Scot était encore trop gourmand en accaparement de terres naturelles et agricoles, il se basait aussi sur une croissance démographique ambitieuse, démesurée, peut-être, de 20 000 habitants supplémentaires à l’horizon 2040.

La projection démographique a été revue à la baisse, de moitié, ne tablant que sur une progression de 10 000 habitants de la population permanente. Projection plus en adéquation avec la « sobriété foncière » réclamée par l’État. Car qui dit nouveaux habitants dit mécaniquement nouveaux logements. Or, l’ère du pavillon individuel a – presque – vécu. « L’étalement des communes en « tablettes de chocolat », c’est fini. Désormais, on va construire dans les centre-bourgs et les centres-villes, en élévation, là où c’est possible, mais on ne s’étalera plus », martèle Patrick Marengo.

Vers un PLU intercommunal

Concrètement, pour respecter les préconisations de l’État en matière de foncier, tel qu’elle le présente au fil de ses réunions publiques sur le Scot, la Cara va agir en deux temps contre le phénomène d’artificialisation des sols. En réduisant d’abord de 50 % au moins sa consommation foncière annuelle. Alors qu’en moyenne, 46 hectares étaient ouverts annuellement au développement – logements, entreprises, projets communautaires divers –, la Cara va limiter la consommation foncière à « 18 à 20 hectares » entre l’adoption de son nouveau Scot et 2030. « Ensuite, il nous faudra encore décélérer. Nous réduirons cette consommation d’espaces de 62 % entre 2030 et 2040. Sans que nous sachions encore quelle période de référence sera retenue », confessait Patrick Marengo pendant la réunion royannaise du 5 juin.

Les communes auront peut-être la tentation de se développer à marche forcée

La Cara ne dispose pas de tous les éléments, en effet, à ce stade. Un schéma de cohérence territoriale ne « vit » pas seul dans son coin. Ce document d’aménagement d’un territoire intercommunal est supérieur aux plans locaux d’urbanisme des communes, leur imposant certaines préconisations, mais il doit lui-même se conformer au Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire, le Sraddet, pour les intimes, élaboré, lui, par le Conseil régional. « Pour l’heure, par exemple, la Région Nouvelle-Aquitaine n’ayant pas encore arrêté son Sraddet, elle n’est pas encore en mesure de nous communiquer le niveau de consommation foncière qu’elle autorisera. »

La Cara n’adoptera pas son propre Scot avant octobre 2024. À force de délais, Patrick Marengo nourrit une certaine inquiétude. « Il y aura la tentation, pour les communes, d’avancer à marche forcée en termes d’aménagement et, donc, de consommation foncière, avant que les restrictions entrent en vigueur. » Un « problème » qui sera réglé sans doute en 2026. La Cara devra probablement se doter d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Les communes s’en désoleront sans doute, mais la Communauté d’agglomération aura alors un levier cohérent pour appliquer son projet de développement.